Chancelleriedesordresnationaux

Organisation et Fonctionnement

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ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT

Le Président de la République confère les grades dans les Ordres Nationaux et les Décorations Nationales conformément aux Lois et Règlements de la République. Il est Grand Chancelier, et de droit Grand Cordon de tous les Ordres. Il se fait aider dans ses prérogatives par le Chancelier des Ordres Nationaux à qui est confiée l’administration des Ordres.

En cette matière, le Chancelier est le Délégué permanent du Grand Chancelier. Dans cette gestion quotidienne des Ordres Nationaux, le Chancelier dispose d’un Cabinet Politique et d’un personnel administratif régi par le Statut du personnel de carrière des services publics de l’Etat et qui a, à sa tête, un Secrétaire Général

DIRECTION DES SERVICES GENERAUX

   La Loi n° 009/2002 du 05 Aout 2002  
   Décret-Loi n° 012/2003 du 30 Mars 2003

DIRECTION DES ETUDES ET PLANIFICATION

DIRECTION DES DOCUMENTATIONS ET JURIDIQUE

   La Loi n° 009/2002 du 05 Aout 2002  
   Décret-Loi n° 012/2003 du 30 Mars 2003

DIRECTION DES DECORATIONS